Conditions générales de vente

Article 1 – Identification du vendeur

Le présent site est édité par :
XXX (Nom et prénom), auto-entrepreneur
SIRET : XXX
Adresse : XXX
Email : XXX

Article 2 – Objet

Les présentes CGV régissent les ventes réalisées sur le site XXX.

Article 3 – Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site.
Les photographies sont non contractuelles.

Article 4 – Prix

Les prix sont indiqués en euros (€).
TVA non applicable, article 293B du CGI (si applicable).
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.

Article 5 – Commande

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation des présentes CGV.
Le client reçoit un email de confirmation après validation.

Article 6 – Paiement

Le paiement est exigible immédiatement.
Moyens de paiement acceptés : XXX

Article 7 – Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client.
Délais estimés : XXX jours
Le vendeur ne peut être tenu responsable des retards imputables au transporteur.

Article 8 – Droit de rétractation

Conformément à la législation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sauf exceptions prévues par la loi.

Article 9 – Garantie satisfait ou remboursé

Le vendeur propose une garantie commerciale "satisfait ou remboursé" selon les modalités définies dans la politique de remboursement disponible sur le site.

Article 10 – Garanties légales

Le consommateur bénéficie :

• de la garantie légale de conformité
• de la garantie contre les vices cachés

Article 11 – Responsabilité

Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects.

Article 12 – Données personnelles

Les données sont traitées conformément à la politique de confidentialité.

Article 13 – Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée.
À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de XXX.